Alain Brune
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain Brune
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut
=
"
1998-09-01
"
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000374993
(source JORF)
nomination
20 Octobre 1998
20/10/1998
De:
Brune (Alain, Pierre, Charles)
député honoraire du Jura, maire de Conliège ; 28 ans de services civils et militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
29 mars 1989
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
28
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000567775
(source JORF)
nomination
13 Juillet 1997
13/07/1997
De:
Brune (Alain)
député du Jura
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1992
04/11/1992
De:
Brune (Alain)
député du Jura
Objet:
président du comité consultatif des certificats de qualification
Remplace:
M. Le Bouch (Albert)
Groupe:
Comité consultatif des certificats de qualification
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000000539416
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1992
01/01/1992
