Alain Brune


De: Alain Brune
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section du cadre de vie
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1998-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000374993(source JORF)
nomination
20 Octobre 199820/10/1998
De: Brune (Alain, Pierre, Charles)
député honoraire du Jura, maire de Conliège ; 28 ans de services civils et militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Chevalier du
29 mars 1989
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Brune (Alain)
député du Jura
Objet:
membres de la Commission nationale d'urbanisme commercial
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale d'urbanisme commercial
suppleant
JORFTEXT000000161685(source JORF)
nomination
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brune (Alain)
député du Jura
Objet:
président du comité consultatif des certificats de qualification
Remplace:M. Le Bouch (Albert)
Groupe:
Comité consultatif des certificats de qualification
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000539416(source JORF)
nomination
01 Janvier 199201/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.